Legal informations about ALTEN website

 

Website and web content ownership

ALTEN a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit d'ALTEN.

Ce site est sous la responsabilité de la Direction de la Communication d'ALTEN. La présentation et le contenu du présent site, constitue ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle dont ALTEN est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d'ALTEN.

ALTEN se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et pour n'importe quel mobile sans disposition de notification préalable. ALTEN ne pourra être tenu en aucun cas pour responsable des conséquences de telles modifications.

La dénomination ALTEN, le logo ALTEN, ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par ALTEN. De même, les dessins, photographies, images, textes et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété d'ALTEN ou de tiers ayant autorisé limitativement ALTEN à les utiliser.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit d'ALTEN est interdite. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.

 

Access rights

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17  du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à vos données.
Pour cela, merci de bien vouloir contacter par courrier la Direction de la communication au 221 bis bd Jean Jaurès 92514 Boulogne-Billancourt cedex.